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Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « L'entreprise Monégasque de Couverture ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « L'entreprise Monégasque de Couverture ».
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Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « L'entreprise Monégasque de Couverture ».
... Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « L'entreprise Monégasque de Couverture ». ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Décision Souveraine en date du 2 février 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».
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Par Décision Souveraine en date du 2 février 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».
... Décision Souveraine en date du 2 février 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ». ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».
Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».
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Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».
... Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ». ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Décision Souveraine en date du 2 août 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à « l'Office Maritime Monegasque (O.M.M.) ».
Par Décision Souveraine en date du 2 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à « l'Office Maritime Monegasque (O.M.M.) ».
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Par Décision Souveraine en date du 2 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à « l'Office Maritime Monegasque (O.M.M.) ».
... Décision Souveraine en date du 2 août 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à « l'Office Maritime Monegasque (O.M.M.) ». ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
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Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
... Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ». ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
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Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
... Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ». ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Décision Souveraine en date du 28 mars 2024 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Alphabet S.A.R.L. ».
« Alphabet S.A.R.L. ».
... « Alphabet S.A.R.L. ».
... Décision Souveraine en date du 28 mars 2024 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Alphabet S.A.R.L. ». ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
'au 21 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », M. Thomas Lacote.
... 'au 21 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », M. Thomas Lacote.
... Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
DECISION SOUVERAINE - "L'IMPRIMERIE DE MONTE-CARLO"
Par Décision Souveraine en date du 28 mai 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à "L'IMPRIMERIE DE MONTE-CARLO".
... Par Décision Souveraine en date du 28 mai 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à "L'IMPRIMERIE DE MONTE-CARLO".
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Journal n°8692
du 26 avril 2024
Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 abrogeant la Décision Souveraine du 20 août 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « MC CLIC ».
Par Décision Souveraine en date du 22 avril 2024, S.A.S. le Prince Souverain a abrogé la Décision Souveraine du 20 août 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « MC CLIC ».
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Par Décision Souveraine en date du 22 avril 2024, S.A.S. le Prince Souverain a abrogé la Décision Souveraine du 20 août 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « MC CLIC ».
... Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 abrogeant la Décision Souveraine du 20 août 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « MC CLIC ». ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
DECISION SOUVERAINE - S.A.R.L. Roger BARBARIN
(Garnissage-Décoration-Toiles auto-bateaux)
Par Décision Souveraine en date du 17 juillet 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" accordé à la S.A.R.L. Roger BARBARIN (Garnissage ...
Par Décision Souveraine en date du 17 juillet 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" accordé à la S.A.R.L. Roger BARBARIN (Garnissage ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Décision Souveraine en date du 28 mars 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or
Par Décision Souveraine en date du 28 mars 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or. ... Par Décision Souveraine en date du 28 mars 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or. ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Décision Souveraine en date du 28 mars 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or
Par Décision Souveraine en date du 28 mars 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or. ... Par Décision Souveraine en date du 28 mars 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or. ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Décision Souveraine en date du 28 mars 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or
Par Décision Souveraine en date du 28 mars 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or. ... Par Décision Souveraine en date du 28 mars 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à l’Epi d’Or. ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à l’Entreprise Monegasque de Couverture.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à l’Entreprise Monegasque de Couverture. ... Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à l’Entreprise Monegasque de Couverture. ...